Marque enregistrée - Marque en vigueur

YEL WORLD SCHOOL
DYANN, SAS

Numéro de dépôt :
4134097
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
YEL WORLD SCHOOL de DYANN

Présentation de la marque YEL WORLD SCHOOL

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DYANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YEL WORLD SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DYANN domicilié(e) 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYANN, M. YANN DUPRE domicilié(e) 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France.

La marque YEL WORLD SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEL WORLD SCHOOL arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

DYANN a également déposé les autres marques suivantes : YEL WORLD SCHOOL , YEL SCHOOL


DYANN, SAS - 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France


DYANN, M. YANN DUPRE - 38 CHEMIN DES ALOES - 66240 - ST ESTEVE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 10 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770233 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants.